L’Atelier Marguerite Couture
Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits conclus via le site internet atelier-marguerite-couture.com. Le client déclare en avoir pris connaissance avant la validation de sa commande.
1. Objet Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre l’Atelier Marguerite et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur la boutique en ligne.
2. Produits et Stocks Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, s’agissant de créations artisanales.
Note spécifique : Pour les produits personnalisés, le client accepte que des variations mineures puissent exister. Pour les articles de la catégorie “Articles personnalisés” et/ou lorsqu’une option Broderie ou Flocage est ajoutée, un délai allant jusqu’à 3 semaines de conception peut être appliqué avant expédition de la commande.
3. Tarifs Les prix figurant sur les fiches produits sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’Atelier Marguerite se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Les prix ne comprennent pas les frais de livraison applicables à la livraison des Produits, facturés en supplément du prix de ceux-ci. Le montant des frais de livraison applicables sera indiqué avant la validation de la commande par l’Acheteur.
4. Commande et Paiement Le client valide sa commande après avoir vérifié son panier et accepté les présentes CGV. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
- Moyens de paiement acceptés : [Carte bancaire via Stripe].
- La vente n’est considérée comme définitive qu’après confirmation du paiement.
5. Livraison Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif (de 3 à 21 jours ouvrés pour la préparation + hors délai transporteur). L’Atelier Marguerite s’engage à expédier la ou les création(s) dans un délai n’excédant pas un (1) mois à compter de la date de commande.
A titre indicatif, le délai de confection actuel est de 10 jours ouvrés.
Si vous avez une “urgence” cadeau, vous pouvez regarder dans la catégorie “Articles en stock”, des créations sont prêtes à partir (sous 2 jours ouvrés).
- Frais d’envoi : Calculés lors de la validation du panier.
- Responsabilité : L’Atelier Marguerite n’est pas responsable des retards, pertes ou dégradations imputables au transporteur (La Poste, Mondial Relay, etc.). En cas de colis endommagé, le client doit refuser le colis ou émettre des réserves auprès du transporteur.
7. Frais d’expédition : Calculés lors de la validation du panier.
A titre indicatif :
- Une pochette plate ou quelques chouchous ou un lot de lingettes font moins de 100gr.
- Une banane ou une cape de bain font moins de 400gr.
Pour tout pays hors France, vous pouvez me contacter via le formulaire ou Instagram, nous trouverons la solution adéquate.
- > 500g : 6,50 euros
- La poste :
- < 250g : 5,90 euros
- > 250g et < 500g : 8 euros
- > 500g : 9,50 euros
- Mondial Relay :
- < 500g : 4,90 euros
- > 500g : 6,50 euros
6. Droit de Rétractation (Retour) Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
- Exception importante : Conformément à l’article L221-28, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (ex: broderie d’un prénom, dimensions sur mesure).
- Frais de retour : À la charge exclusive de l’acheteur. Le produit doit être retourné neuf et dans son emballage d’origine.
7. Garanties Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
8. Données Personnelles L’Atelier Marguerite s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur. Celles-ci sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et au RGPD.
9. Litiges Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.